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S'AFFILIER A L'UFOLEP

Première fédération multisport de France

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Bulletin d'information APAC

2017-2018

 

Les informations de base de vos contrats d'assurance:

 

  Bulletin information APAC associations sportives  

 

  Bulletin information APAC associations mixtes culturelles et sportives 


Bulletin d'information APAC

2017-2018


Les informations de base de vos contrats d'assurance:

 

  Bulletin information APAC associations sportives  

 

  Bulletin information APAC associations mixtes culturelles et sportives 


La Convention d’assurance personnalisée (CAP)

 

Une première étape obligatoire et nécessaire : la fiche diagnostic
Votre association et ses membres bénéficient des garanties d'assurance de la Multirisque Adhérents Association (RC association, RC personnes physiques, Individuelle Accident) après avoir transmis au service Assurances de la FOL la fiche diagnostic complétée et signée. Seules sont garanties les activités déclarées dans la fiche diagnostic par l'association.

 

Un service Assurances à votre service:
Nos services sont à votre disposition pour vous aider à remplir votre fiche diagnostic, vous informer et/ou vous conseiller en assurance. N'hésitez pas à prendre rendez-vous avec nos services (rendez-vous téléphonique ou physique).

 

  Fiche diagnostic 

 

  Notice pour remplir la fiche diagnostic  

La Convention d’assurance personnalisée (CAP)


Une première étape obligatoire et nécessaire : la fiche diagnostic
Votre association et ses membres bénéficient des garanties d'assurance de la Multirisque Adhérents Association (RC association, RC personnes physiques, Individuelle Accident) après avoir transmis au service Assurances de la FOL la fiche diagnostic complétée et signée. Seules sont garanties les activités déclarées dans la fiche diagnostic par l'association.

 

Un service Assurances à votre service:
Nos services sont à votre disposition pour vous aider à remplir votre fiche diagnostic, vous informer et/ou vous conseiller en assurance. N'hésitez pas à prendre rendez-vous avec nos services (rendez-vous téléphonique ou physique).

 

  Fiche diagnostic 

 

  Notice pour remplir la fiche diagnostic  

L’assurance Risques activités temporaires (RAT)


La RAT permet de garantir des membres non adhérents de l'association participant temporairement à une activité ou de garantir temporairement des adhérents à une activité sportive pour laquelle ils n'ont pas la catégorie de licence appropriée.

A noter : la RAT n'est pas valable pour les activités cyclistes. D'autres types d'assurances complémentaires sont proposés pour les activités cyclistes (ACT) et les sports mécaniques (VTM).


Votre contact : Fabienne TECHER – Tél 0262 94 84 40                          

 

  Formulaire RAT  


L’assurance Risques activités temporaires (RAT)


La RAT permet de garantir des membres non adhérents de l'association participant temporairement à une activité ou de garantir temporairement des adhérents à une activité sportive pour laquelle ils n'ont pas la catégorie de licence appropriée.

A noter : la RAT n'est pas valable pour les activités cyclistes. D'autres types d'assurances complémentaires sont proposés pour les activités cyclistes (ACT) et les sports mécaniques (VTM).


Votre contact : Fabienne TECHER – Tél 0262 94 84 40                          

 

  Formulaire RAT  


L’assurance Activités cyclistes temporaires (ACT)

 

La couverture en assurance attachée à la licence UFOLEP se limite aux activités régulières d'entraînement hors manifestation ou compétition, notamment celles soumises à autorisation ou déclaration du décret de mars 2012.
Dans le cas de toute manifestation, épreuve ou compétition cycliste (notamment celles soumises à déclaration ou autorisation préfectorale) qui n'est pas intégrée dans une CAP annuelle, un contrat ACT devra être souscrit au moins 3 semaines avant la date de l'épreuve.


Votre contact : Fabienne TECHER – Tél 0262 94 84 40

 

  Formulaire ACT  

L’assurance Activités cyclistes temporaires (ACT)


La couverture en assurance attachée à la licence UFOLEP se limite aux activités régulières d'entraînement hors manifestation ou compétition, notamment celles soumises à autorisation ou déclaration du décret de mars 2012.
Dans le cas de toute manifestation, épreuve ou compétition cycliste (notamment celles soumises à déclaration ou autorisation préfectorale) qui n'est pas intégrée dans une CAP annuelle, un contrat ACT devra être souscrit au moins 3 semaines avant la date de l'épreuve.


Votre contact : Fabienne TECHER – Tél 0262 94 84 40

 

  Formulaire ACT  

Déclarer un sinistre

 

Retourner au service APAC Assurances une déclaration de sinistre.

 

  Déclaration d'un sinistre  

Déclarer un sinistre


Retourner au service APAC Assurances une déclaration de sinistre.

 

  Déclaration d'un sinistre  

Horaires

APAC Assurances


L'ASSUREUR DU MILIEU ASSOCIATIF


L'APAC, c'est un projet.

L'APAC, c'est aujourd'hui une entreprise d'économie sociale, un service de la Ligue de l'enseignement qui a su préciser les conditions des ses partenariats pour faire face aux besoins actuels des associations.


Trois objectifs

1 - Recenser les besoins des associations affiliées à la Ligue de l'enseignement dans le domaine des risques à garantir ;

2 - Elaborer les réponses et les contrats adaptés pour garantir ces risques ;

3 - Défendre les droits et les intérêts de ses adhérents.


Des garanties sur mesure

Pour prendre vos responsabilités...=  Responsabilité civile des associations et des adhérents

Pour protéger vos biens... = Assurances biens immobiliers, mobiliers et matériels d'association

Pour rouler l'esprit léger... = Assurances des véhicules des associations (Garanties annuelles et temporaires)

Pour sortir tranquille... = Assurances et assistance pour l'accompagnement des groupes, familles et individus

 

ASSURER DES ASSOCIATIONS, NOTRE METIER

Activités culturelles, sportives, civiques, sociales ou de loisirs : quelle que soit la vocation de votre association, nous vous assurons.

 

Apac Assurances est le service "assurance" de la Ligue de l'enseignement

 

Évoluant depuis des années en collaboration avec le monde associatif, nous avons développé des solutions efficaces basées sur la solidarité mutuelle.


Une réelle spécificité

L'APAC est un véritable bureau de recensement et d'études des besoins en assurances de la vie associative. 

C'est aussi un créateur de formules ou conventions d'assurances particulières correspondant aux spécificités des activités d'une association et de la Confédération.

Pour accéder à ce service, votre association doit préalablement s'affilier à une Ligue de l'enseignement départementale, ainsi elle pourra profiter des couvertures proposées par l'APAC.


Un système mutualiste

Les Fédérations Départementales de la Ligue et le Groupe APAC Assurances, en coopération de moyens, ont mis en place dans chaque département, une Délégation de l'APAC Nationale.

Elle a pour mission :

  • de conseiller et d'informer les dirigeants, responsables associatifs et organisateurs, sur tous les problèmes d'assurances auxquels ils peuvent être confrontés,
  • de promouvoir les différentes solutions proposées par le Groupe APAC Assurances,
  • d'assurer l'accueil, la souscription des contrats globaux ou spécifiques nécessaires à chaque association, groupement, institution ou à leurs responsables, adhérents ou participants,
  • d'assurer la réception, l'instruction des déclarations de sinistre.


 

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